Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conso Durable
BROUCHET André, Yves, Georges

Numéro de dépôt :
3274351
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
Conso Durable de BROUCHET André

Présentation de la marque Conso Durable

Déposée le 17 février 2004 par BROUCHET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conso Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est BROUCHET André, Yves, Georges domicilié(e) 48 rue VITRUVE,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRÉ BROUCHET domicilié(e) 48 rue VITRUVE,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque Conso Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conso Durable est expirée depuis le 17 février 2014.

BROUCHET André a également déposé les autres marques suivantes : Ethi Finance , ECO BUSINESS ANGEL(S) , BusinessEco , Ethi Conso , MAISON de la MONTAGNE de CHAM ROUSSE


BROUCHET André, Yves, Georges - 48 rue VITRUVE,75020 PARIS - 75020 - France


ANDRÉ BROUCHET - 48 rue VITRUVE,75020 PARIS - 75020 - France


Inscription le 7 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403608 - Publication au BOPI 2004-12-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; service d'abonnement à des journaux. Reproduction de documents gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires publicité radiophonique et télévisée. Services de telecommunication, communication par terminaux d'ordinateurs ou par voie télématique. Education. Formation. Publication de livres production de films sur bandes vidéos organisation de concours, de colloques conférences et congrès micro-edition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.